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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 6 AVRIL 2017
34 délibérations


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Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville d....

Délibération N°15 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistè....

Délibération N°16 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat

Délibération N°17 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h

Délibération N°18 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château

Délibération N°19 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest

Délibération N°20 - DDU - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Entretien et maintenance des sanisettes

Délibération N°21 - DENV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie

Délibération N°22 - DENV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Évacuation et traitement des déchets des services techniques

Délibération N°23 - DENV - Rapporteur Claire LEVRY GERARD

Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.

Délibération N°24 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Convention "Collèges numériques et innovation pédagogique"

Délibération N°25 - DEE - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Subventions aux associations culturelles Année 2017

Délibération N°26 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2017-2018

Délibération N°27 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école

Délibération N°28 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées

Délibération N°29 - DDC - Rapporteur Anne-Marie STENOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022