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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 9 JUILLET 2010
40 délibérations



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subventions aux associations culturelles et socioculturelles - année 2010

Délibération N°11 DDC 10.5 - Rapporteur Gilbert GRAMOULLE

Bilan d'étape des travaux de la commission extramunicipale chargée de la langue bretonne

Délibération N°12 DDC 10.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Tarifs école municipal du multisports 2010/2011

Délibération N°1 DDS 10.5 - Rapporteur Sylvain ELIES

Subventions sportives

Délibération N°2 DDS 10.5 - Rapporteur Dominique BOE

Acquisition gratuite de diverses voies auprès des consorts Bernard

Délibération N°1 DDU 10.5 - Rapporteur Odile VIGOUROUX

Acquisition Style Cuisine 108, vieille route de Rosporden

Délibération N°2 DDU 10.5 - Rapporteur Jannick YVON

Cession de Prat Maria à l'OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°3 DDU 10.5 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession gratuite à IMMOPARK allée de Tréquéffelec

Délibération N°4 DDU 10.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Cession gratuite allée de Meil Stang Vihan - régularisation - Dossier général Foy Investissement

Délibération N°5 DDU 10.5 - Rapporteur Laurence LE MOIGNE

Dispositif de réussite éducative - année 2010

Délibération N°1 DEE 10.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Délibération N°2 DEE 10.5 - Rapporteur Loïc PHILIPPON

Prolongation des conventions des crèches associatives 'l'île aux trésors' et 'les bons petits diables'

Délibération N°3 DEE 10.5 - Rapporteur Denise CARIOU

Association "loisirs pluriels" de Quimper - Avenant à la convention avec la ville de Quimper

Délibération N°4 DEE 10.5 - Rapporteur Jean-Marc TANGUY

Convention autour du fonctionnement du lieu d'accueil enfants/parents "le petit navire"

Délibération N°5 DEE 10.5 - Rapporteur Muriel NEDELEC

Rapport annuel sur le prix et la qualtié des services d'eau potable

Délibération N°1 DENV 10.5 - Rapporteur Georges CADIOU

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Dernière mise à jour le 29/06/2022