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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 22 FÉVRIER 2008
39 délibérations



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SÉANCES DE CINÉMA ORGANISÉES PAR GROS PLAN ET LA VILLE DE QUIMPER

Délibération N°4 DDSEC 08.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION CADRE POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIONS DE COMMUNICATION ET DE VALORISATION DU PATRIMOINE

Délibération N°5 DDSEC 08.2 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D'AIDE À L'ÉDITION

Délibération N°7 DDSEC 08.2 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2008

Délibération N°8 DDSEC 08.2 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO CULTURELLES

Délibération N°9 DDSEC 08.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 08.2 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

AVENANTS AUX MARCHÉS DE FOURNITURE DE LAIT UHT, DE PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES ET DE VOLAILLE

Délibération N°11 DDSEC 08.2 - Rapporteur Pierre DONNARS

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ÉCOLE DIWAN - ANNÉE 2008

Délibération N°12 DDSEC 08.2 - Rapporteur Isabelle LE BAL

EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUÉLEN CESSION DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DDU 08.2 - Rapporteur Albert TESSIER

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE TY NAY

Délibération N°2 DDU 08.2 - Rapporteur Christian LE BIHAN

CLASSEMENT DÉFINITIF D'UN TRONÇON DE VOIE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°3 DDU 08.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 08.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES INONDATION (P.P.R.I.) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°5 DDU 08.2 - Rapporteur André GUENEGAN

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS CRÉATION D'UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ

Délibération N°6 DDU 08.2 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Délibération N°7 DDU 08.2 - Rapporteur Albert TESSIER

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Dernière mise à jour le 29/06/2022