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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 JANVIER 2008
34 délibérations



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ÉTABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2008

Délibération N°1 DDSEC 08.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

SIGNATURE DE LA CHARTE YA D'AR BREZHONEG AVEC L'OFFICE DE LA LANGUE BRETONNE

Délibération N°2 DDSEC 08.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

COURS DE L'ECOLE DU LOUVRE À QUIMPER - SESSION 2007-2008

Délibération N°3 DDSEC 08.1 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

ECOLE DES BEAUX-ARTS AVENANT À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET GROS PLAN DU 1ER AOÛT 2000

Délibération N°4 DDSEC 08.1 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPER AVEC SON CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE ET L'ASSOCIATION LES POLARITÉS

Délibération N°5 DDSEC 08.1 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Scène Nationale de Quimper

Délibération N°6 DDSEC 08.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

CONVENTION DE COOPÉRATION POUR LA NUMÉRISATION D'UN PLÂTRE DE RODIN

Délibération N°7 DDSEC 08.1 - Rapporteur Hervé PELLIET

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE DOUARNENEZ ET LA VILLE DE QUIMPER RELATIVE AU DÉPÔT D'OEUVRE APPARTENANT AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE QUIMPER

Délibération N°8 DDSEC 08.1 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES

Délibération N°9 DDSEC 08.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS SPORTIVES 2008 - SUBVENTIONS SPORT INDIVIDUEL DE NIVEAU NATIONAL ET SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°10 DDSEC 08.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

IDENTIFICATION DE VOIES

Délibération N°1 DDU 08.1 - Rapporteur Hervé PELLIET

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°2 DDU 08.1 - Rapporteur André GUENEGAN

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU P.O.S. ABROGATION DES P.A.Z. DES Z.A.C. JEAN JAURÈS ET DU GYMNASE

Délibération N°3 DDU 08.1 - Rapporteur André GUENEGAN

SECTEUR DE LA PROVIDENCE CHOIX DE L'OPÉRATEUR POUR LA RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE

Délibération N°4 DDU 08.1 - Rapporteur André GUENEGAN

RÉMUNÉRATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

Délibération N°1 DRH 08.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

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Dernière mise à jour le 29/06/2022