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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 NOVEMBRE 2007
22 délibérations


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AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS PLURIPARTITE DE LA SCÈNE NATIONALE

Délibération N°2 DDSEC 07.9 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, LE DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE, LA RÉGION BRETAGNE ET L'ASSOCIATION TRÈS TÔT THÉÂTRE

Délibération N°3 DDSEC 07.9 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2007

Délibération N°4 DDSEC 07.9 - Rapporteur Hervé PELLIET

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ- CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU SDIS

Délibération N°1 DGS 07.9 - Rapporteur Benoît LECOMTE

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.9 - Rapporteur Liliane BEGGI

SUBVENTIONS SOCIALES

Délibération N°1 DS 07.9 - Rapporteur Christine BETTINELLI

VOEU DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER RELATIF AUX PÔLES D'INSTRUCTION

Délibération N°1 VM 07.9 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022