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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 19 OCTOBRE 2007
37 délibérations


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Subventions sportives 2007

Délibération N°6 DDSEC 07.8 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Rapport d'activité de l'office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDU 07.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION - (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 07.8 - Rapporteur Christian LE BIHAN

Déclassement du domaine public routier communal de divers tronçons de voirie

Délibération N°2 DDU 07.8 - Rapporteur Albert TESSIER

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Délibération N°2 DDU 07.8 - Rapporteur Albert TESSIER

Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Délibération N°1 DVE 07.8 - Rapporteur Claire LEVRY

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

Délibération N°1 DVE 07.8 - Rapporteur Claire LEVRY

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Dernière mise à jour le 29/06/2022