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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 SEPTEMBRE 2007
29 délibérations



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CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'OFFICE DU TOURISME

Délibération N°7 DDSEC 07.7 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

ORGANISATION DE L'EXPOSITION EUGÈNE BULAND (1852-1926) DANS LES MUSÉES DE CARCASSONNE, CHARTRES, CHARLEVILLE-MÉZIÈRES ET QUIMPER

Délibération N°8 DDSEC 07.7 - Rapporteur Hervé PELLIET

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE DU CHAPEAU ROUGE

Délibération N°9 DDSEC 07.7 - Rapporteur Isabelle LE BAL

MERCREDIS SPORTIFS - VITAL SPORT TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°10 DDSEC 07.7 - Rapporteur Jérôme PICARD

ESPACE SPORTIF DE CREACH GWENN : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AVEC FRANCE TELECOM

Délibération N°11 DDSEC 07.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°1 DDU 07.7 - Rapporteur Albert TESSIER

INSTITUTION DU PERMIS DE DÉMOLIR ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE RELATIVE AUX CLÔTURES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL

Délibération N°2 DDU 07.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ - JEAN JAURÈS ÎLOT SAINTE CATHERINE

Délibération N°3 DDU 07.7 - Rapporteur André GUENEGAN

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU GYMNASE

Délibération N°4 DDU 07.7 - Rapporteur André GUENEGAN

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MÉDIATHÈQUE

Délibération N°5 DDU 07.7 - Rapporteur André GUENEGAN

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2007

Délibération N°1 DS 07.7 - Rapporteur Pierre BERHOUC

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°2 DS 07.7 - Rapporteur Pierre BERHOUC

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE L'OURAGAN DEAN EN MARTINIQUE

Délibération N°3 DS 07.7 - Rapporteur Alain GERARD

SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNÉE DU JAPON

Délibération N°1 EV 07.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

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Dernière mise à jour le 29/06/2022