• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 13 JUILLET 2007
27 délibérations



Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE DE QUIMPER CONCERNANT LES MODALITÉS D'ADMISSION

Délibération N°9 DDSEC 07.6 - Rapporteur Isabelle LE BAL

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007 ET SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°10 DDSEC 07.6 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - DEMANDE DE MODIFICATION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION (PPRI)

Délibération N°1 DDU 07.6 - Rapporteur André GUENEGAN

DÉSIGNATION DU LAURÉAT POUR L'ÉQUIPEMENT COMMERCIAL DU CHAPEAU ROUGE

Délibération N°2 DDU 07.6 - Rapporteur André GUENEGAN

DEMANDE DE L'OPAC QUIMPER CORNOUAILLE DE CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ ANONYME D'INTÉRÊT COLLECTIF D'HABITATION À LOYER MODÉRÉ (SCIC HLM)

Délibération N°3 DDU 07.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

CLASSEMENT DÉFINITIF DE TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°4 DDU 07.6 - Rapporteur Hervé PELLIET

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Délibération N°1 DRH 07.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 07.6 - Rapporteur Liliane BEGGI

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR

Délibération N°1 DVE 07.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

BASSIN ÉCRÊTEUR DU FROUT - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Délibération N°2 DVE 07.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

RÉNOVATION URBAINE - BOULEVARD DE FRANCE - LOT N°3 : ESPACES VERTS - AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 EV 07.6 - Rapporteur Christian LE BIHAN

FOURNITURE DE MATÉRIEL MICRO-INFORMATIQUE ET LOGICIELS BUREAUTIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES

Délibération N°1 SI 07.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022