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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 23 SEPTEMBRE 2005
25 délibérations


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CONVENTIONS DE PASSAGE D'OUVERTURE ET D'ENTRETIEN DES ITINÉRAIRES QUIMPÉROIS DE LA BASE VTT

Délibération N°3 DDSEC 05.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°4 DDSEC 05.7 - Rapporteur Guillaume MENGUY

POLITIQUE DE RAVALEMENT EN CENTRE HISTORIQUE ELÉMENTS DE BILAN, PERSPECTIVES ET MODIFICATION DU RÉGIME D'AIDE AU RAVALEMENT

Délibération N°1 DDU 05.7 - Rapporteur André GUENEGAN

CLASSEMENT DÉFINITIF DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL DE LA RUE 'HENT AR BLEIZ'

Délibération N°2 DDU 05.7 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

DÉNOMINATION DES VOIES DE QUIMPER (LISTE DES NOMS DE RUES)

Délibération N°3 DDU 05.7 - Rapporteur Marie-Renée BESCOND

ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 05.7 - Rapporteur Liliane BEGGI

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE PROGRAMME 2005

Délibération N°1 DS 05.7 - Rapporteur Pierre BERHOUC

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SAS LE PAPE - LIEU-DIT KERVRAHU À QUIMPER AUTORISATION D'EXPLOITER UNE CARRIÈRE

Délibération N°1 DVE 05.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

DEMANDE DE SUBVENTION - BOIS D'AMOUR

Délibération N°1 EV 05.7 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

VOEU SUR LES TRANSPORTS FERROVIAIRES

Délibération N°1 VM 05.7 - Rapporteur Alain GERARD

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Dernière mise à jour le 29/06/2022