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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 31 JANVIER 2003
34 délibérations



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LANCEMENT D'APPEL D'OFFRES POUR L'ACQUISITION DE VÉHICULES ET MATÉRIELS

Délibération N°4 DBM 03.1 - Rapporteur Albert TESSIER

ACHAT DE MATÉRIELS - APPEL D'OFFRES

Délibération N°5 DBM 03.1 - Rapporteur Christian LE BIHAN

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Délibération N°1 DDSEC 03.1 - Rapporteur Isabelle LE BAL

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2003

Délibération N°2 DDSEC 03.1 - Rapporteur Pierre DONNARS

PROJETS DE SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL - SUBVENTIONS

Délibération N°3 DDSEC 03.1 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT (T.L.E.) REDÉFINITION DES TAUX

Délibération N°1 DDU 03.1 - Rapporteur André GUENEGAN

MISE EN SÉCURITÉ DU MONT FRUGY

Délibération N°2 DDU 03.1 - Rapporteur André GUENEGAN

CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE QUIMPER DANS LE PÉRIMÈTRE À RISQUE D'EXPOSITION AU PLOMB

Délibération N°3 DDU 03.1 - Rapporteur Josiane LE MADEC

PLAN DE FORMATION - CONVENTIONS

Délibération N°1 DRH 03.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 03.1 - Rapporteur Liliane BEGGI

COMITÉ RÉGIONAL DE COORDINATION DE L'OBSERVATOIRE SANITAIRE ET SOCIAL

Délibération N°1 DS 03.1 - Rapporteur Claudine TILLY

CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (C.L.S.P.D.)

Délibération N°2 DS 03.1 - Rapporteur Gilles GUINET

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE

Délibération N°1 DVE 03.1 - Rapporteur Patrick LESCOP

TRAVAUX D'ALIMENTATION ET DE DÉVASEMENT DE L'ÉTANG DE CRÉACH GWEN

Délibération N°2 DVE 03.1 - Rapporteur Jérôme PICARD

TRAVAUX DE VOIRIE

Délibération N°3 DVE 03.1 - Rapporteur Karine ARZ

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Dernière mise à jour le 29/06/2022