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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 16 NOVEMBRE 2001
33 délibérations

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Convention d'édition avec les éditions d'Arts Somogy

Délibération N°3 DDECT 01.10 - Rapporteur Anne-Marie BLAISE

Délibération N°4 DDECT 01.10 - Rapporteur Marie-Paule POSTEC

Délibération N°5 DDECT 01.10 - Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER

Délibération N°6 DDECT 01.10 - Rapporteur Hervé PELLIET

Délibération N°1 DDSEE 01.10 - Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE

Délibération N°2 DDSEE 01.10 - Rapporteur Jérôme PICARD

Délibération N°3 DDSEE 01.10 - Rapporteur Pierre DONNARS

Délibération N°4 DDSEE 01.10 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

Délibération N°1 DDU 01.10 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°2 DDU 01.10 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°3 DDU 01.10 - Rapporteur André GUENEGAN

Délibération N°1 DVE 01.10 - Rapporteur Albert TESSIER

Délibération N°2 DVE 01.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

Délibération N°3 DVE 01.10 - Rapporteur Albert TESSIER

Délibération N°4 DVE 01.10 - Rapporteur Patrick LESCOP

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Dernière mise à jour le 29/06/2022