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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 31 MARS 2000
34 délibérations



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Subventions culturelles et aux Maisons pour tous Année 2000

Délibération N°5 DDECT 00.3 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Réhabilitation du collège de La Tour d'Auvergne Participation de la ville - Convention

Délibération N°1 DDSEE 00.3 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Subventions enseignement-formation Année 2000

Délibération N°2 DDSEE 00.3 - Rapporteur André PAUBERT

Subventions jeunesse Année 2000

Délibération N°3 DDSEE 00.3 - Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001)

Subventions petite enfance Année 2000

Délibération N°4 DDSEE 00.3 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subventions à la Maison des Associations Année 2000

Délibération N°5 DDSEE 00.3 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives - Année 2000

Délibération N°6 DDSEE 00.3 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Avenant à la convention de Relais assistantes maternelles

Délibération N°7 DDSEE 00.3 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Projet d'urbanisation de la zone NAa de Prat-ar-Rouz

Délibération N°1 DDU 00.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Coopération décentralisée - Programme 2000

Délibération N°1 DS 00.3 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Action sociale et solidarité Subventions 2000

Délibération N°2 DS 00.3 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Modification des horaires pour l’abonnement de nuit dans les parkings en ouvrage

Délibération N°1 DVE 00.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

Environnement - Subventions 2000

Délibération N°2 DVE 00.3 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Installations classées pour la protection de l'environnement Régularisation et agrandissement d'un élevage porcin - EARL Coat an Dréau à Saint-Evarzec....

Délibération N°3 DVE 00.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

Installations classées pour la protection de l'environnement - Demande d'autorisation d'exploiter un poulailler de 30 000 animaux et un cheptel de 85 ....

Délibération N°4 DVE 00.3 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022