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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 24 OCTOBRE 1997
60 délibérations



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Opération Netdays - Participation des écoles primaires - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 97.8 - Rapporteur André PAUBERT

Contrat de ville 1997 - Subventions

Délibération N°2 DDSEE 97.8 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Tarifs 1998 du restaurant municipal du personnel

Délibération N°3 DDSEE 97.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Halte-garderie et crèche familiale du secteur de Croas ar Plouz - Convention de location

Délibération N°4 DDSEE 97.8 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Haltes-garderies municipales - Tarifs 1998

Délibération N°5 DDSEE 97.8 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

SOS Urgences Mamans - Subvention

Délibération N°6 DDSEE 97.8 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Avenant à la convention ville/MPT

Délibération N°7 DDSEE 97.8 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Projet local d'animation jeunesse et sports

Délibération N°8 DDSEE 97.8 - Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001)

Contrat loisirs ville/CAF

Délibération N°9 DDSEE 97.8 - Rapporteur Denise CARIOU

Opération "Sport dans les quartiers"

Délibération N°10 DDSEE 97.8 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Subventions sportives

Délibération N°11 DDSEE 97.8 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Salle de Kermoguer - Travaux et subventions

Délibération N°12 DDSEE 97.8 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Révision du Plan d'Occupation des Sols - Procédure de concertation

Délibération N°1 DDU 97.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Désignation des représentants du conseil municipal aux réunions d'études préparatoires et désignation des services chargés des études

Délibération N°2 DDU 97.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Modification du règlement du Plan d'Occupation des Sols

Délibération N°3 DDU 97.8 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

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Dernière mise à jour le 29/06/2022