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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 25 AVRIL 1997
27 délibérations



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Règlement intérieur des crèches municipales

Délibération N°1 DDSEE 97.4 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Mini-crèche associative l'Ile aux trésors

Délibération N°2 DDSEE 97.4 - Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)

Subventions pour manifestation sportives

Délibération N°3 DDSEE 97.4 - Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)

Convention ville de Quimper-SAFI Travaux à la Maison des associations

Délibération N°4 DDSEE 97.4 - Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001)

Restauration des remparts rue des Douves

Délibération N°1 DDU 97.4 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Tableau des emplois de la ville de Quimper

Délibération N°1 DRH 97.4 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Relogement de la banque alimentaire

Délibération N°1 DS 97.4 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Action sociale et solidarité - Subventions 1997

Délibération N°2 DS 97.4 - Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001)

Conseil communal de prévention - Projet de lutte contre les toxicomanies - Subventions 1997

Délibération N°3 DS 97.4 - Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES

Exploitation de la décharge de Kerjéquel

Délibération N°1 DVE 97.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

Avis sur le projet de réorganisation de la D.D.E

Délibération N°2 DVE 97.4 - Rapporteur Bernard POIGNANT

Traitement des rejets d'assainissement société Ranou - Saint-Evarzec

Délibération N°3 DVE 97.4 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022