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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 21 FÉVRIER 1997
32 délibérations


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Contrat d'occupation - Atelier-relais

Délibération N°1 DDECT 97.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Location usine-relais 10, rue A. Stéphan - Société SEFMA

Délibération N°2 DDECT 97.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Mise en place d'un conseil d'école à l'école des Beaux-Arts Désignation des représentants du conseil municipal

Délibération N°3 DDECT 97.2 - Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001)

Avance sur subvention festival de Cornouaille

Délibération N°4 DDECT 97.2 - Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001)

Etablissements d'enseignement privé - Participation de la ville en 1997

Délibération N°1 DDSEE 97.2 - Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001)

Aide au logement social - Subvention à la construction de 21 logements collectifs locatifs à Kermabeuzen

Délibération N°1 DDU 97.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Aide au logement social - Subvention à la construction de 15 logements, route de Bénodet

Délibération N°2 DDU 97.2 - Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)

Modification du règlement municipal sur la publicité, les enseignes et les préenseignes

Délibération N°3 DDU 97.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Cession de terrain Z.A.C. de Ty Bos - Subvention à l'OPAC

Délibération N°4 DDU 97.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Revalorisation de la grille indiciaire de l'emploi spécifique d'animateur de CLSH

Délibération N°1 DRH 97.2 - Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001)

Plan local d'insertion par l'économique Conventions avec Prélude, Id'ées Bretagne, AGEHB

Délibération N°1 DS 97.2 - Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)

Etude pour la réalisation du schéma directeur des eaux pluviales

Délibération N°1 DVE 97.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Etude du zonage d'assainissement collectif et de l'assainissement individuel

Délibération N°2 DVE 97.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

Lutte contre les inondations de l'Odet - Lancement des appels d'offres

Délibération N°3 DVE 97.2 - Rapporteur Daniel LE BIGOT

Signalisation verticale - Fourniture de produits homologués

Délibération N°4 DVE 97.2 - Rapporteur Michel PAUGAM

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Dernière mise à jour le 29/06/2022