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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
27 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°24 du 3 février 2022

Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°25 du 3 février 2022

Rapport d'orientations budgétaires

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 9 décembre 2021

Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°2 du 9 décembre 2021

Adoption d'un règlement financier

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°45 du 9 décembre 2021

Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°46 du 9 décembre 2021

Décision modificative n°2

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°47 du 9 décembre 2021

Admission en non-valeur

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°48 du 9 décembre 2021

Tarifs municipaux 2022

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°49 du 9 décembre 2021

Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°50 du 9 décembre 2021

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°54 du 9 décembre 2021

Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°55 du 9 décembre 2021

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Dernière mise à jour le 29/06/2022