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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise DORVAL
98 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Convention de rétrocession d'une parcelle pour la création de quai de bus PMR Route de Douarnenez

Délibération N°23 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Appel à projets "Atlas de la biodiversité communale"

Délibération N°5 - TEMEP - Séance du 24 juin 2021

Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan

Délibération N°22 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes

Délibération N°30 - DPEL - Séance du 24 juin 2021

Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle

Délibération N°24 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Classement de commune touristique

Délibération N°33 - DETI - Séance du 24 juin 2021

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°31 - DIMEPP - Séance du 24 juin 2021

Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

Délibération N°18 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc

Délibération N°27 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Acquisition de garages aux 11-13 rue de la Providence

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Exonération de redevances d'occupation du domaine public

Délibération N°32 - DIMEPP - Séance du 24 juin 2021

Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence

Délibération N°28 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022