• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise DORVAL
98 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 5/7
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac

Délibération N°23 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes

Délibération N°29 - DPEL - Séance du 7 octobre 2021

Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé

Délibération N°22 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Prolongation de l'opération"Quimper, Coeur de Ville"

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Délibération N°16 - DIMEP - Séance du 7 octobre 2021

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°17 - DIMEP - Séance du 7 octobre 2021

Acquisition de deux parcelles à Kervalguen pour l'aménagement d'un chemin piétonnier

Délibération N°25 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Régularisations foncières - Secteur de la Gare

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Cession d'une parcelle située 27b rue de la Terre Noire

Délibération N°27 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020

Délibération N°15 - DIMEP - Séance du 7 octobre 2021

Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet

Délibération N°15 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Cession d'un délaissé chemin de Kericuff et régularisations foncières chemin de Kerancloarec

Délibération N°25 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Convention de servitude ENEDIS Secteur Creac'h Gwen / Kerogan / Lanniron et Rue de la Terre Noire

Délibération N°21 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

Délibération N°16 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton

Délibération N°29 - DSUH - Séance du 24 juin 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022