• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise DORVAL
98 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 4/7
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme

Délibération N°34 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

Délibération N°33 - TEMEP - Séance du 9 décembre 2021

Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022

Délibération N°43 - DETI - Séance du 9 décembre 2021

Acquisition de parcelles rue René de Kerallain

Délibération N°40 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité

Délibération N°32 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz

Délibération N°37 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum

Délibération N°41 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Cession d'une parcelle située 34 rue Danton

Délibération N°39 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Convention de financement "Fonds friches 2021 - Recyclage foncier"

Délibération N°20 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic

Délibération N°28 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier

Délibération N°24 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Ventes sur WebEnchères

Délibération N°30 - DPEL - Séance du 7 octobre 2021

Demandes de subventions 2021 - Actions en matière d'environnement et / ou de protection animale

Délibération N°31 - DCED - Séance du 7 octobre 2021

Demande de subventions 2021

Délibération N°18 - DIMEP - Séance du 7 octobre 2021

Acquisitions et échanges fonciers route de Brest

Délibération N°26 - DSUH - Séance du 7 octobre 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022