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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise DORVAL
98 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur

Délibération N°11 - DPEL - Séance du 3 février 2022

Echange Vallée de Kermabeuzen

Délibération N°5 - DSUH - Séance du 3 février 2022

Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)

Délibération N°3 - TEMEP - Séance du 3 février 2022

Convention de servitude de passage de canalisation GRDF - Rue du Roussillon

Délibération N°7 - DSUH - Séance du 3 février 2022

Acquisitions rue de la Fontaine

Délibération N°6 - DSUH - Séance du 3 février 2022

Projet de Halles gourmandes sur le site du Moulin au Duc sur la commune de Quimper - Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

Délibération N°8 - TEMEP - Séance du 3 février 2022

Echange d'emprises entre la ville de Quimper et la SCCV Les rives de Saint-Corentin

Délibération N°9 - DSUH - Séance du 3 février 2022

Cession d'une emprise - Voie romaine

Délibération N°10 - DSUH - Séance du 3 février 2022

Schéma Directeur Patrimonial Immobilier

Délibération N°2 - DPEL - Séance du 3 février 2022

Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob

Délibération N°35 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022

Délibération N°44 - DETI - Séance du 9 décembre 2021

Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas

Délibération N°36 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021

Délibération N°42 - DETI - Séance du 9 décembre 2021

Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois

Délibération N°31 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Cession d'une parcelle située rue Max Jacob

Délibération N°38 - DSUH - Séance du 9 décembre 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022