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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Françoise DORVAL
98 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

Délibération N°5 - DIMEP - Séance du 23 juin 2022

Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle

Délibération N°2 - DAGP - Séance du 23 juin 2022

Acquisition de parcelles - Vallée de Kermabeuzen

Délibération N°16 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir

Délibération N°14 - DSUH - Séance du 23 juin 2022

Plan de paysage

Délibération N°21 - DPVB - Séance du 23 juin 2022

Servitude de passage route de Bénodet

Délibération N°16 - DSUH - Séance du 7 avril 2022

Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3

Délibération N°12 - DFCP - Séance du 7 avril 2022

Régularisations foncières sur le secteur de la Gare - Rectification de surfaces

Délibération N°19 - DSUH - Séance du 7 avril 2022

Acquisition d'une emprise rue Marie-Rose Le Bloch pour l'aménagement d'un quai bus PMR

Délibération N°15 - DSUH - Séance du 7 avril 2022

Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes

Délibération N°11 - DPEL - Séance du 7 avril 2022

Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola

Délibération N°18 - DSUH - Séance du 7 avril 2022

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Délibération N°14 - DIMEP - Séance du 7 avril 2022

Vente sur WebEnchères

Délibération N°13 - DPEL - Séance du 7 avril 2022

Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel

Délibération N°17 - DSUH - Séance du 7 avril 2022

Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération

Délibération N°4 - DSUH - Séance du 3 février 2022

Dernière mise à jour le 29/06/2022