• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Isabelle ASSIH
29 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 2/2
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Délégation du conseil municipal à la maire

Délibération N°4 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°11 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Indemnités de fonction des élus

Délibération N°15 - DRH - Séance du 22 juillet 2020

Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Délibération N°9 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Commissions municipales - Institution et composition

Délibération N°6 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires

Délibération N°14 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 5 juillet 2020

Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 5 juillet 2020

SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°8 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Formation et remboursement des frais de mission des élus

Délibération N°16 - CAB - Séance du 22 juillet 2020

Constitution de la commission d'appel d'offres

Délibération N°7 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

Délibération N°13 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Election complémentaire d'adjoint.e.s à la maire de Quimper

Délibération N°3 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

Extension du nombre des adjoint.e.s à la maire de la commune de Quimper

Délibération N°2 - DAFJ - Séance du 22 juillet 2020

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022