• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
67 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 5/5
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL VALIDATION DES RÉGIMES DE TRAVAIL ADOPTÉS AVANT LE 03/01/2001

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 01.11 du 14 décembre 2001

COMPOSITION DU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE ET DU COMITÉ D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ DE LA VILLE ET DU CCAS ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU 8 NOVEMBRE 2001

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 01.7 du 6 juillet 2001

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 01.7 du 6 juillet 2001

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 01.5 du 4 mai 2001

RAPPELS DE TRAITEMENT RENONCIATION À PRESCRIPTION QUADRIENNALE

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 01.5 du 4 mai 2001

INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DISPOSANT D'UNE DÉLÉGATION

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DRH 01.4 du 6 avril 2001

CONTRATS DES COLLABORATEURS DE CABINET

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DRH 01.4 du 6 avril 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022