Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement local et de l'action économique (DDLAE)
20 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 2/2
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

LOTISSEMENT DE TY NÉVEZ - VENTE D'UN TERRAIN AUX TRANSPORTS KERHOAS

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDLAE 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°4 DDLAE 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°5 DDLAE 02.7 du 23 septembre 2002

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°1 DDLAE 02.6 du 5 juillet 2002

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°2 DDLAE 02.6 du 5 juillet 2002

1 [2]

Dernière mise à jour le 29/06/2022