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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement économique et touristique (DDET)
67 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CONSEIL PORTUAIRE DE QUIMPER - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°2 DDET 05.3 du 25 mars 2005

ORGANISATION DU NATIONAL LIMOUSIN À QUIMPER

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°4 DDET 05.3 du 25 mars 2005

NOVASIGHT : LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°1 DDET 05.2 du 25 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ QUIMPER RÉCUPÉRATION - ZONE DU GUÉLEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°2 DDET 05.2 du 25 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN POUR LA RÉALISATION D'ATELIERS ARTISANAUX - ZONE DU GUÉLEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDET 05.2 du 25 février 2005

VENTE À LA SOCIÉTÉ LE BIHAN INOX - ZONE DU GUÉLEN

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°4 DDET 05.2 du 25 février 2005

VENTE D'UN TERRAIN À UN GROUPEMENT D'OPHTALMOLOGISTES - ZA DE KERVILLIER

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°5 DDET 05.2 du 25 février 2005

ACCÈS DES SCOLAIRES À LA PATINOIRE PLACE LAËNNEC

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°1 DDET 04.10 du 17 décembre 2004

ORGANISATION DU SALON ÉTUDIANT AZIMUT SUBVENTION

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°2 DDET 04.10 du 17 décembre 2004

TARIFS ATELIERS RELAIS 2005

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDET 04.10 du 17 décembre 2004

PROJET D'INSTALLATION D'UNE PATINOIRE MOBILE PLACE LAËNNEC

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DDET 04.8 du 22 octobre 2004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°2 DDET 04.8 du 22 octobre 2004

GALERIE COMMERCIALE DE KERMOYSAN ORIENTATIONS - ETUDE DIAGNOSTIC

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DDET 04.7 du 24 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À MADAME PENAUD - SECTEUR DE KERDISTRO-KERNISY RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°2 DDET 04.7 du 24 septembre 2004

VENTE D'UN TERRAIN À LA SARL CALVEZ PANIFICATION - SECTEUR DE KERDISTRO-KERNISY RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDET 04.7 du 24 septembre 2004

Dernière mise à jour le 29/06/2022