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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges SCHMELTZ
20 délibérations20 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Avenant à la convention Ville/Espace Associatif

Délibération N°1 DDSEE 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Signalétique estivale et évènementielle

Délibération N°2 DDU 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Maison des Associations - Avance sur subvention 2002

Délibération N°3 DDSEE 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Téléthon 2001 : centre de promesses dit " C.P.T.V. " Convention tripartite

Délibération N°1 DS 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Célébration du centenaire de la loi 1901 - Subventions

Délibération N°8 DAG 01.6 - Séance du 8 juin 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022