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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Allain LE ROUX
32 délibérations32 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CESSION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DU GIRATOIRE RUE CHARLES LE GOFFIC / RUE DE KERVILOU - CONSORTS JEAHNNO-CLOUET

Délibération N°3 DAG 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

STATIONNEMENT DES CARAVANES SUR LE QUARTIER D'ERGUÉ ARMEL

Délibération N°5 DDU 04.5 - Séance du 4 juin 2004

Projet de classement dans le domaine public routier communal des voies de la 2ème tranche de la Z.A.C. du Braden

Délibération N°3 DDU 04.2 - Séance du 27 février 2004

ACQUISITION D'UN TERRAIN AMÉNAGÉ 75 AVENUE DE KERGOAT AR LEZ

Délibération N°3 DAG 04.1 - Séance du 30 janvier 2004

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET ESPACIL RÉSIDENCES RUE DE LA TROMÉNIE

Délibération N°10 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

CRÉATION D'UN SECTEUR D'HABITAT À QUISTINIDAL BILAN DE LA CONCERTATION ET LANCEMENT DES TRAVAUX DE V.R.D.

Délibération N°2 DDU 03.4 - Séance du 25 avril 2003

ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE KERDRONIOU CESSION SCP 'JP AND JP'

Délibération N°7 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES DE LA Z.A.C. DE TY BOS

Délibération N°2 DDU 03.2 - Séance du 28 février 2003

RÉFECTION DE LA COUVERTURE ZINC DU GROUPE SCOLAIRE DE KERGOAT-AR-LEZ - AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 DBM 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRUFFAUT/NICOT

Délibération N°12 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

LOTISSEMENT COMMUNAL AU BRADEN FINITION DES TRAVAUX DE V.R.D.

Délibération N°3 DDU 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

PROGRAMME D'URBANISATION À QUISTINIDAL - LANCEMENT DE LA PHASE DE CONCERTATION

Délibération N°4 DDU 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Occupation de locaux supplémentaires par la recette des Douanes dans le centre routier.

Délibération N°4 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Avenant à la convention liant la ville de Quimper et la MPT d'Ergué Armel.

Délibération N°9 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Acquisition SNCF - Rue Charles Péguy

Délibération N°9 DAG 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022