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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jérôme PICARD
24 délibérations24 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT - FINANCEMENT DE PROJET D'ÉCOLE

Délibération N°3 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT SPORTIF ASSOCIATION COMITÉ D'ORGANISATION DE KERMOYSAN-PENHARS

Délibération N°7 DDSEC 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS : TARIFS ET CONVENTION

Délibération N°7 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

OPÉRATION 'SPORT EN FAMILLE' (CONTRAT ÉDUCATIF LOCAL) - TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°6 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Tennis municipaux de Créach Gwen

Délibération N°5 DDSEE 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Adhésion à Nautisme en Finistère

Délibération N°2 DDSEE 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Convention d'occupation de terrains de sports ville de Quimper/ASPTT

Délibération N°2 DDSEE 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Aménagement du temps de l'enfant - Financement de projet d'école

Délibération N°2 DDSEE 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Centre nautique : étude prospective

Délibération N°8 DDSEE 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022