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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Thérèse MAZETIER
38 délibérations38 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CRÈCHES MUNICIPALES - MODIFICATIONS DES PRESTATIONS DE SERVICE C.A.F. MODIFICATION DES PARTICIPATIONS PAYÉES AUX FAMILLES

Délibération N°4 DDSEC 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Délibération N°4 DDSEC 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Délibération N°12 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Délibération N°1 DDSEE 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Délibération N°4 DDECT 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Délibération N°2 DDSEE 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Délibération N°5 DDECT 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Délibération N°7 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022