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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Serge JACQUES-SEBASTIEN
23 délibérations23 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS 'DROIT DE L'HOMME ET SOLIDARITÉ INTERNATIONALE'

Délibération N°1 DS 03.5 - Séance du 6 juin 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°2 DS 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CENTRES SOCIAUX PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE

Délibération N°5 DS 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2002

Délibération N°1 DS 02.7 - Séance du 23 septembre 2002

Association Prélude - Occupation à titre gratuit d'un local dans l'usine-relais de l'Hippodrome.

Délibération N°1 DDLAE 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

CCAS - COMPTE ADMINISTRATIF 2001

Délibération N°1 DS 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL - SUBVENTIONS 2002

Délibération N°3 DS 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Association Les Genêts d'Or (Morlaix) Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'établissement du S.E.S.S.A.D. de Quimper

Délibération N°1 DS 02.4 - Séance du 26 avril 2002

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Dernière mise à jour le 29/06/2022