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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre BERHOUC
27 délibérations27 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2005

Délibération N°1 DS 05.3 - Séance du 25 mars 2005

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU SÉISME DU SUD-EST ASIATIQUE

Délibération N°1 DS 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ

Délibération N°4 DVE 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

CENTRE SOCIAL DE KERMOYSAN

Délibération N°4 DS 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT - PARTICIPATION 2004

Délibération N°1 DS 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 04.6 - Séance du 9 juillet 2004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°4 DS 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2003

Délibération N°1 DS 03.7 - Séance du 26 septembre 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE SECOURS CATHOLIQUE

Délibération N°1 DS 03.4 - Séance du 25 avril 2003

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2003

Délibération N°1 DS 03.2 - Séance du 28 février 2003

Action sociale et solidarité subventions 2002

Délibération N°2 DS 02.3 - Séance du 22 mars 2002

Association les Genêts d'Or (Morlaix) Désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration

Délibération N°2 DS 01.6 - Séance du 8 juin 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022