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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Voeux et Motions (VM)
22 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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VOEU SUR LA RÉFORME TERRITORIALE, PRÉSENTÉ PAR MME ISABELLE LE BAL

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 09.4 du 24 avril 2009

VOEU SUR LA RÉFORME TERRITORIALE, PRÉSENTÉ PAR M. LOÏC PHILIPPON

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 VM 09.4 du 24 avril 2009

VOEU SUR LA PROTECTION DES DROITS DES TRAVAILLEURS MIGRANTS ET DES MEMBRES DE LEUR FAMILLE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 08.12 du 19 décembre 2008

VOEU SUR L'AVENIR DES SERVICES PUBLICS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 08.6 du 13 juin 2008

VOEU SUR LE MODE D'ÉLECTION DES SÉNATEURS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 08.7 du 27 juin 2008

VOEU SUR LES PRATIQUES CULTURELLES AMATEURS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 VM 08.6 du 13 juin 2008

VOEU DE SOUTIEN AU PEUPLE TIBÉTAIN

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 08.4 du 11 avril 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022