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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
19 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DVE 08.6 du 13 juin 2008

AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉALISATION D'UN BASSIN ÉCRÊTEUR SUR LE FROUT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DVE 08.6 du 13 juin 2008

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EXTENSION ET RÉGULATION D'UN ÉTABLISSEMENT SPÉCIALISÉ DANS LA FABRICATION DE FILTRES POUR MOTEURS DIESEL SOCIÉTÉ CUMMINS FILTRATION - ZAC DE KERGONAN À QUIMPER

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°3 DVE 08.6 du 13 juin 2008

ENQUÊTE PUBLIQUE AU TITRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT - CRÉATION DES ZONES D'ACTIVITÉS DE MENEZ PRAT ET DU GRAND GUÉLEN À QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 08.5 du 16 mai 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022