Délibérations et débats du conseil municipal

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Les délibérations du conseil municipal depuis 1996

6758 délibérations sont en ligne

Cette page vous permet d'accéder aux délibérations du conseil municipal. Vous pouvez effectuer des recherches directes ou lister les délibérations selon différents critères (dates, rapporteurs, directions chargées de l’instruction). Les liens dans les listes vous donnent accès aux fiches détaillées contenant les textes et les comptes-rendus éventuels. Ces fiches contiennent l’image des délibérations au format PDF (dans la majorité des cas) et les pièces annexes pour certaines. Ceci est signalé par la présence d’un lien correspondant en bas des fiches.

Recherche dans les délibérations
    Mot(s) à chercher :
+ Entrez un ou plusieurs mots séparés par et ou ou.
+ Les noms comportant des espaces doivent être placés entre "guillemets".
+ Vous pouvez utiliser * pour les mots incomplets.
Exemple: "Ecole de musique" et tarif*

  parmi :
  trier les résultats avec :
 >Lancer la recherche
Les délibérations par dates
>Consulter par années et séances
Les délibérations du mandat en cours
Municipalité en place depuis mars 2014
Maire: Mr Ludovic JOLIVET, 1er adjointe: Mme Isabelle LE BAL


>Consulter par conseillers (rapporteurs)

>Consulter par directions
Les délibérations du mandat 2008-2014
De mars 2008 à mars 2014
Maire: Mr Bernard POIGNANT, 1er adjoint: Mr Georges KERGONNA


>Consulter par conseillers (rapporteurs)

>Consulter par directions
Les délibérations du mandat 2001-2008
De mars 2001 à mars 2008
Maire: Mr Alain GERARD, 1er adjointe: Mme Marcelle RAMONET


>Consulter par conseillers (rapporteurs)

>Consulter par directions
Les délibérations du mandat 1995-2001
De juin 1995 à mars 2001
Maire : Mr Bernard POIGNANT (2ème mandat), 1er adjoint : Mr Jean-Claude JOSEPH
Seules les délibérations prises à partir de janvier 1996 sont en ligne.


>Consulter par conseillers (rapporteurs)

>Consulter par directions

Direction générale adjointe population

Service des assemblées
Hôtel de ville et d'agglomération
44, place Saint-Corentin
29000 Quimper
Tél. 02 98 98 87 41 - Fax 02 98 98 86 10 - Contact

Ville de Quimper
Contact

Hôtel de ville et d'agglomération de Quimper
44 place Saint-Corentin
CS 26004 - 29107 Quimper cedex
02 98 98 89 89 - contact@quimper.bzh

Horaires

Ouverture de l'accueil
En semaine : 8h30 - 18h
Samedi matin : 9h - 12h

Ouverture de l'état civil
En semaine : 8h30 - 17h
Samedi matin : 9h - 12h