Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Philippe BUTIN
15 délibérations15 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Soutien au commerce

Délibération N°2 MGP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Délibération N°1 MGP 13.8 - Séance du 20 décembre 2013

Délibération N°2 MGP 13.6 - Séance du 4 octobre 2013

Délibération N°1 MGP 12.8 - Séance du 21 décembre 2012

Délibération N°1 DBF 12.5 - Séance du 12 juillet 2012

Délibération N°2 DDV 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Délibération N°3 DDV 11.6 - Séance du 30 septembre 2011

Délibération N°1 MGP 11.3 - Séance du 29 avril 2011

Délibération N°2 MGP 11.1 - Séance du 11 février 2011

Délibération N°1 MGP 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Délibération N°1 MGP 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Délibération N°1 DDET 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Délibération N°4 DS 09.5 - Séance du 12 juin 2009

Délibération N°1 DDET 09.4 - Séance du 24 avril 2009

Délibération N°1 DVE 08.9 - Séance du 26 septembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022