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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Secrétariat général (SG)
177 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION - MODIFICATION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 00.2 du 25 février 2000

TRANSPORTS URBAINS - CLÔTURE DES COMPTES DE L'EXERCICE 1999 - CONVENTION VILLE DE QUIMPER/CTUAQ

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 SG 00.2 du 25 février 2000

CESSIONS GRATUITES - RUE FRANÇOIS LE ROY - COAT NESCOP

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 SG 00.2 du 25 février 2000

ECHANGE ET CESSION DE TERRAINS - RUE DESCARTES

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 00.2 du 25 février 2000

CONVENTION D’OCCUPATION - FRANCE TÉLÉCOM - CHÂTEAU D’EAU DE KERLAGATU

Rapporteur André QUENTEL (mandat 1995-2001) - Délibération N°5 SG 00.2 du 25 février 2000

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 00.1 du 28 janvier 2000

CESSIONS GRATUITES RUES EIFFEL ET KERFILY - RUES DE STANG BIHAN ET DE KERIVOAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 SG 00.1 du 28 janvier 2000

SERVITUDES DE CANALISATION ROUTE DE BREST ET RUE DU MOULIN DE SAINT-DENIS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 SG 00.1 du 28 janvier 2000

ACQUISITION D'UN TERRAIN - CHEMIN DE TROHEÏR

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 SG 00.1 du 28 janvier 2000

VENTE DE BÂTIMENTS INDUSTRIELS À QUIMPER-COMMUNAUTÉ ZONE DE KERNEVEZ

Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé) - Délibération N°5 SG 00.1 du 28 janvier 2000

GESTION DES SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 SG 99.11 du 17 décembre 1999

CONVENTIONNEMENT AVEC L'UBO SUR LE FONCTIONNEMENT DU PÔLE UNIVERSITAIRE

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°2 SG 99.11 du 17 décembre 1999

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 SG 99.11 du 17 décembre 1999

ACQUISITION TALAYEN ROUTE DU PETIT GUÉLEN

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°4 SG 99.11 du 17 décembre 1999

TRANSFORMATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ EN COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 SG 99.10 du 26 novembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022