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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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MODERNISATION DU RÉSEAU D'ACQUISITION AUTOMATIQUE DE DONNÉES DU SERVICE D'ANNONCES DE CRUES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 01.2 du 23 février 2001

AMÉNAGEMENTS DE VOIRIE - APPELS D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 01.2 du 23 février 2001

FOURNITURE ET POSE D'HORODATEURS - APPEL D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 01.2 du 23 février 2001

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE DE VOLAILLES AU LIEU-DIT KERGUILAVANT À PLEUVEN

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 01.2 du 23 février 2001

LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES SUR LE MOBILIER URBAIN

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 01.1 du 26 janvier 2001

PETIT TRAIN AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION D'EXPLOITATION DE TRANSPORT TOURISTIQUE

Rapporteur Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 01.1 du 26 janvier 2001

NOUVELLE CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION PROMOTION DES MARCHÉS DU FINISTÈRE ET LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 01.1 du 26 janvier 2001

SUBVENTIONS ENVIRONNEMENT - ANNÉE 2001

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DVE 01.1 du 26 janvier 2001

AVENUE DE LA LIBÉRATION MISE EN PLACE D'UNE CLÔTURE SÉPARATRICE DES DOMAINES PUBLICS FERROVIAIRES ET MUNICIPAUX CONVENTION AVEC LA S.N.C.F.

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 00.10 du 15 décembre 2000

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET APPELS D'OFFRES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 00.10 du 15 décembre 2000

AVENANT AUX CONVENTIONS DE TRAITEMENT DES EFFLUENTS DES COMMUNES LIMITROPHES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 00.10 du 15 décembre 2000

ASSOCIATION “ BRETAGNE VIVANTE SEPNB ” SUBVENTION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DVE 00.10 du 15 décembre 2000

NETTOYAGE DES SANITAIRES PUBLICS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 00.9 du 17 novembre 2000

POSTE D'EAUX USÉES DU QUINQUIS DEMANDE DE SUBVENTIONS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 00.9 du 17 novembre 2000

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION ET AGRANDISSEMENT D'UN ÉLEVAGE PORCIN - GAEC DE SQUIBARVEUR À SAINT-YVI

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 00.9 du 17 novembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022