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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale des services (DGS)
4 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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INONDATIONS CONSÉQUENCES ET MESURES À PRENDRE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DGS 01.1 du 26 janvier 2001

BUDGET PRIMITIF 1996

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DGS 96.2 du 1 mars 1996

FISCALITÉ LOCALE - TAUX 1996

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DGS 96.2 du 1 mars 1996

COMITÉS CONSULTATIFS D’USAGERS

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DGS 96.2 du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022