• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
149 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/10
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Z.A.C. DE PRAT AR ROUZ CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 01.2 du 23 février 2001

ILLUMINATION DE LA CATHÉDRALE SAINT-CORENTIN AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 01.2 du 23 février 2001

CONSÉQUENCES DES INONDATIONS DES 12 ET 13 DÉCEMBRE 2000 SUR LA DÉLIVRANCE DES AUTORISATIONS D'URBANISME INFORMATION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DDU 01.2 du 23 février 2001

Z.A.C. DU BRADEN RAPPORT ANNUEL 1999 - AVENANT À LA CONCESSION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 01.1 du 26 janvier 2001

LOTISSEMENT D'ACTIVITÉS DE KERVILIER APPROBATION DU BILAN PRÉVISIONNEL - LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.10 du 15 décembre 2000

ILLUMINATION DE LA CATHÉDRALE SAINT-CORENTIN AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.9 du 17 novembre 2000

RÉALISATION D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA R.D. 34 CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL CONSULTATION EN VUE DE LA PASSATION D'UN MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DDU 00.8 du 20 octobre 2000

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DDU 00.8 du 20 octobre 2000

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 00.8 du 20 octobre 2000

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL ET DÉCLASSEMENT DE PARCELLE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.7 du 22 septembre 2000

APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

APPROBATION DU PROJET DE RÈGLEMENT MUNICIPAL RELATIF À LA PUBLICITÉ, AUX ENSEIGNES ET AUX PRÉENSEIGNES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU PONTIGOU BILAN DE LA CONCERTATION LANCEMENT DES TRAVAUX DE VIABILISATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

PROJET D'OUVERTURE À L'URBANISATION DE LA ZONE NAA DE KERVOUYEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

Z.A.C. DE KERNEVEZ MODIFICATION DU P.A.Z. ET DU RÈGLEMENT DE ZONE

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDU 00.6 du 7 juillet 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022