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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT ENFANCE - CONVENTION RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ECLAIREUSES-ECLAIREURS DE FRANCE

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

SUBVENTION À L'ASSOCIATION DÉCLIC POUR LE DISPOSITIF CHÈQUES-LOISIRS

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°3 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

ASSOCIATION LE LOUGRE DE L'ODET - SEMAINE DU PATRIMOINE MARITIME 2001

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

SUBVENTIONS 2001 - ENSEIGNEMENT

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°5 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

SUBVENTIONS SPORTIVES ET CONVENTION

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°6 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

ENTRETIEN MÉNAGER DES SALLES DE SPORT

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°7 DDSEE 01.2 du 23 février 2001

ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2001

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°1 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

SUBVENTIONS ENSEIGNEMENT-FORMATION ANNÉE 2001

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°2 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

SUBVENTIONS PETITE ENFANCE - ANNÉE 2001

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

SUBVENTIONS JEUNESSE - ANNÉE 2001

Rapporteur Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

SUBVENTIONS MAISON DES ASSOCIATIONS ANNÉE 2001

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

CONVENTION ET SUBVENTION POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'ANIMATION ET DE L'ENCADREMENT SPORTIF - ASSOCIATION COMITÉ D'ORGANISATION DE KERJESTIN

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

SUBVENTIONS SPORTIVES - ANNÉE 2001

Rapporteur Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

PROJET DE CARTE SCOLAIRE 2001/2002

Rapporteur André PAUBERT - Délibération N°8 DDSEE 01.1 du 26 janvier 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022