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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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BUDGET PRIMITIF 2001

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 01.1 du 26 janvier 2001

TAUX DE FISCALITÉ 2001

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 01.1 du 26 janvier 2001

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIES D'EMPRUNTS LOGEMENTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS LOCATIFS À QUIMPER RUES SAINT-YVES, JÉRÔME PÉTILLON, DE L'EUROPE, LIEU-DIT KERLAGATHU ET ALLÉE DES TROÈNES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 01.1 du 26 janvier 2001

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2001

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

TARIFS MUNICIPAUX 2001

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

DÉCISION MODIFICATIVE N° 4

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

RÉPARTITION DU PRODUIT DES CONCESSIONS DE CIMETIÈRES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°4 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

C.C.A.S. SERVICE DE SOINS INFIRMIERS À DOMICILE POUR PERSONNES ÂGÉES EMPRUNT POUR L'ACQUISITION D'UN VÉHICULE - AVIS CONFORME DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°5 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

ADMISSION EN NON-VALEUR

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°6 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

PRESTATIONS EFFECTUÉES EN VUE DE LA MISE EN RECOUVREMENT DES REDEVANCES D'ORDURES MÉNAGÈRES DE CARNAC

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°7 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

INONDATIONS DES 12 ET 13 DÉCEMBRE- ENGAGEMENTS FINANCIERS RELATIFS AUX OPÉRATIONS D'URGENCE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°8 DBF 00.10 du 15 décembre 2000

OPAC QUIMPER CORNOUAILLE - GARANTIES D'EMPRUNTS LOGEMENTS COLLECTIFS LOCATIFS QUARTIER DE KERJESTIN À QUIMPER

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.9 du 17 novembre 2000

AFFECTATION DE DIVERS MATÉRIELS EN INVESTISSEMENT

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°2 DBF 00.9 du 17 novembre 2000

DÉCISION MODIFICATIVE N° 3

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.8 du 20 octobre 2000

DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 99 - UTILISATION DES FONDS VERSÉS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DBF 00.7 du 22 septembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022