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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
92 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 01.2 du 23 février 2001

ACQUISITION BOISSEL - ALLÉE LOUIS FEUNTEUN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DAG 01.2 du 23 février 2001

VENTE D'UN TERRAIN À KEROGAN - IMPLANTATION D'UN CENTRE ESTHÉTIQUE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DAG 01.2 du 23 février 2001

DIVISION EN VOLUMES - PROGRAMME ESPACIL - RUE JEAN JAURÈS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 01.2 du 23 février 2001

CÉLÉBRATION DU CENTENAIRE DE LA LOI 1901 SUBVENTION À L’ASSOCIATION LA LIBERTÉ DE L’ESPRIT

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DAG 01.2 du 23 février 2001

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DAG 01.1 du 26 janvier 2001

VERSEMENT TRANSPORT REVERSEMENT PARTIEL À LA SNCF

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DAG 01.1 du 26 janvier 2001

CESSIONS GRATUITES RUE TOUL AN AVEL - ASSOCIATION DE TRÉVIDY ALLÉE FRANÇOIS DUINE - OPAC DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DAG 01.1 du 26 janvier 2001

CESSION GRATUITE IMPASSE DU PONTIGOU - RENÉ LE CORRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 01.1 du 26 janvier 2001

RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DAG 01.1 du 26 janvier 2001

EVOLUTION INSTITUTIONNELLE DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

DÉLÉGATION CONFIÉE AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DES DÉLIBÉRATIONS DU 24 AVRIL 1998 ET 13 NOVEMBRE 1998

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVENANT N° 1 AU MARCHÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

VENTE ET DÉCLASSEMENT D'UN TERRAIN - RUE DE TY PELLETER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR DES QUATRE CHEMINS - ACQUISITION HAYS - POUPON

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DAG 00.10 du 15 décembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022