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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Affaires immobilières (AI)
128 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION DU BOIS D'AMOUR - DOSSIER BOULBRIA

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN (mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 98.5 du 5 juin 1998

ACQUISITION D'UN IMMEUBLE - 66 B, AVENUE DE LA LIBÉRATION

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 98.5 du 5 juin 1998

CESSION DE DÉLAISSÉ PAR LA VILLE DE QUIMPER - RUE AUGUSTE PERRET - DOSSIER CANÉVET

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 98.5 du 5 juin 1998

CESSIONS GRATUITES DE TERRAINS - RUE STANG BIHAN

Rapporteur Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 AI 98.5 du 5 juin 1998

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA SOCIÉTÉ DOUX ET LA VILLE DE QUIMPER LE GRAND GUELEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 AI 98.5 du 5 juin 1998

CONVENTIONS EDF / VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 AI 98.5 du 5 juin 1998

CESSION DE DÉLAISSÉ RUE DES MARGUERITES - DOSSIER GADAL

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°1 AI 98.4 du 24 avril 1998

SERVITUDE DE PASSAGE CHEMIN DE ROZARGLIN - DOSSIER CHAPUS

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°2 AI 98.4 du 24 avril 1998

CESSION GRATUITE D'UN TERRAIN AVENUE LÉON BLUM

Rapporteur Elisabeth DESPLANQUES - Délibération N°3 AI 98.4 du 24 avril 1998

CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - BOUYGUES TELECOM

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 AI 98.4 du 24 avril 1998

RÉTROCESSION D'UN TERRAIN PAR L'OPAC ZAC DE PRAT-AR-ROUZ

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 AI 98.3 du 27 mars 1998

CESSION GRATUITE D'UN TERRAIN - ROUTE DE BREST

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 AI 98.3 du 27 mars 1998

MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À UNE ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LE CHÔMAGE AGIR ENSEMBLE CONTRE LE CHÔMAGE

Rapporteur Dominique BOE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 AI 98.3 du 27 mars 1998

TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ À L'ETAT DU PÔLE UNIVERSITAIRE PIERRE JAKEZ HÉLIAS

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 AI 98.2 du 27 février 1998

CESSIONS GRATUITES DE TERRAINS ALLÉE G. MACÉ - VOIE ROMAINE - J. HARDOUIN MANSART

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 AI 98.2 du 27 février 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022