Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Alain UGUEN (Mandat terminé)
8 délibérations8 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Vente de terrain à la société Locarmor - SCI de Ty Névez

Délibération N°1 DDECT 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délibération N°2 VM 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°5 SG 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Délibération N°1 EV 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Délibération N°2 DDECT 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Délibération N°5 DDECT 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Délibération N°7 DDECT 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Délibération N°5 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022