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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Travaux d'entretien tous corps d'état des bâtiments communaux Appel d'offres

Délibération N°2 DBCM 01.2 - Séance du 23 février 2001

Lancement d'appels d'offres de travaux d'entretien dans des bâtiments communaux

Délibération N°1 DBCM 01.2 - Séance du 23 février 2001

Achat de matériels divers - Appels d'offres

Délibération N°3 DBCM 01.2 - Séance du 23 février 2001

Aménagements de voirie - Appels d'offres

Délibération N°2 DVE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Fourniture et pose d'horodateurs - Appel d'offres

Délibération N°3 DVE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Installation classée pour la protection de l'environnement - Régularisation d'un élevage de volailles au lieu-dit Kerguilavant à Pleuven

Délibération N°4 DVE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Nettoyage des halles Saint-François - Appel d'offres

Délibération N°2 DBCM 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Restauration de la toiture du Théâtre Max Jacob Appel d'offes

Délibération N°3 DBCM 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Lancement de l'appel d'offres sur le mobilier urbain

Délibération N°1 DVE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Aménagement du carrefour des Quatre Chemins - Acquisition Hays - Poupon

Délibération N°5 DAG 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Avenue de la Libération Mise en place d'une clôture séparatrice des domaines publics ferroviaires et municipaux Convention avec la S.N.C.F.

Délibération N°1 DVE 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Programme de lutte contre les inondations de l'Odet Appels d'offres

Délibération N°2 DVE 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Avenant aux conventions de traitement des effluents des communes limitrophes

Délibération N°3 DVE 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Constitution de servitude de passage de canalisation d'assainissement - Convention ville de Quimper/SA Saupiquet

Délibération N°5 DAG 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Poste d'eaux usées du Quinquis Demande de subventions

Délibération N°2 DVE 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022