• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
4 délibérations4 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Question orale Etude de la mise en place d'une régie municipale pour la gestion des services de l'eau et de l'assainissement

Délibération N°1 QO 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Question orale Aménagement et développement de l'agglomération quimpéroise

Délibération N°2 QO 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Question orale Opérations soumises à TVA

Délibération N°1 QO 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Question orale Salle de spectacles et parking de la Tour d'Auvergne

Délibération N°1 QO 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022