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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Elisabeth DESPLANQUES
34 délibérations34 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Action sociale et solidarité - Subventions 2001

Délibération N°2 DS 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté Participation 2000

Délibération N°2 DS 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Associations à caractère social - Subventions 2000

Délibération N°4 DS 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Plan local d'insertion par l'économique Conventions 2000

Délibération N°1 DS 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Avances sur subventions 2000

Délibération N°2 DS 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté Avenants n° 5 et n° 6

Délibération N°2 DS 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Conseil d'établissement des maisons de retraite et longs séjours du Centre hospitalier de Cornouaille Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°3 DS 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Commission Locale d'Insertion Désignation des représentants de la ville

Délibération N°3 DS 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Associations à caractère social Subventions 1999

Délibération N°5 DS 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Conseil d'établissement du C.H.R.S. "le Relais" Désignation d'un représentant de la ville

Délibération N°2 DS 99.6 - Séance du 9 juillet 1999

Associations "Droits de l'Homme et Solidarité Internationale" Subventions 1999

Délibération N°2 DS 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Fourrière animale - Avenant n° 1

Délibération N°1 DVE 99.4 - Séance du 23 avril 1999

Plan local d'insertion par l'économique Conventions avec le C.C.A.S. et avec l'A.N.P.E. - Avenant n° 3

Délibération N°3 DS 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Fonds local d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté - Avenant n° 4

Délibération N°4 DS 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Cession de délaissé rue des Marguerites - Dossier Gadal

Délibération N°1 AI 98.4 - Séance du 24 avril 1998

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Dernière mise à jour le 29/06/2022