Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise CARIOU
44 délibérations44 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/3
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Subvention à l'association Déclic pour le dispositif chèques-loisirs

Délibération N°3 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°2 DDSEE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Délibération N°5 DDECT 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°7 DDECT 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Délibération N°8 DDSEE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Délibération N°5 DDSEE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Délibération N°11 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°4 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°8 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°4 DDECT 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Délibération N°1 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°3 DDECT 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Délibération N°5 DDSEE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Délibération N°5 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°6 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022