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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Budget primitif 2001

Délibération N°1 DBF 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Taux de fiscalité 2001

Délibération N°2 DBF 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

OPAC Quimper-Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements collectifs et individuels locatifs à Quimper Rues Saint-Yves, Jérôme Pétillon, de l'Europe, lieu-dit Kerlagathu et allée des Troènes

Délibération N°3 DBF 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Orientations budgétaires 2001

Délibération N°1 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

C.C.A.S. Service de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées Emprunt pour l'acquisition d'un véhicule - Avis conforme du conseil municipal

Délibération N°5 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Décision modificative n° 4

Délibération N°3 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Prestations effectuées en vue de la mise en recouvrement des redevances d'ordures ménagères de Carnac

Délibération N°7 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Tarifs municipaux 2001

Délibération N°2 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Admission en non-valeur

Délibération N°6 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Répartition du produit des concessions de cimetières

Délibération N°4 DBF 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Avances sur subventions 2001 C.C.A.S., Comité pour l'habitat des jeunes (C.P.H.J.)

Délibération N°1 DS 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

OPAC Quimper Cornouaille - Garanties d'emprunts Logements collectifs locatifs quartier de Kerjestin à Quimper

Délibération N°1 DBF 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Affectation de divers matériels en investissement

Délibération N°2 DBF 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Décision modificative n° 3

Délibération N°1 DBF 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Remise de pénalités pour retard de paiement

Délibération N°2 DDU 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022