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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jeannine PENNANEACH (Mandat 1995-2001)
18 délibérations18 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Avenant n° 1 à la convention ville de Quimper/Maison de quartier du Moulin Vert

Délibération N°7 DDECT 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°4 DDSEE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Délibération N°6 DDECT 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°4 DDECT 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Délibération N°8 DDECT 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Délibération N°3 DDSEE 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Délibération N°1 DDSEE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Délibération N°12 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°8 DDSEE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°4 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°6 DDSEE 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Délibération N°2 DBCM 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Délibération N°7 DDECT 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Délibération N°1 AI 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Délibération N°14 DDECT 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

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Dernière mise à jour le 29/06/2022